Publications municipales

Bulletins d'informations bréhalaises

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BIB n°22 - février 2019

 

2018

BIB n°21 - octobre 2018

BIB n°20 - juillet 2018

BIB n°19 - avril 2018

 

2017

BIB n°18 - décembre 2017

BIB n°17 - octobre 2017

BIB n°16 - juillet 2017

BIB n°15 - avril 2017

BIB n°14 - mars 2017

 

2016

BIB n°13 - novembre 2016 + feuillet central

BIB n°12 - juillet 2016

BIB n°11 - mai 2016 + feuillet sur le budget

BIB n°10 - mars 2016 + feuillet central

 

2015
 
 
BIB n°7 - juillet 2015
 
 
BIB n°5 - mars 2015
 
 
2014
 
 
BIB n°3 - novembre 2014
 
BIB n°2 - septembre 2014
 
BIB n°1 - juin 2014

 

 

Comptes-rendus du conseil municipal

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 Télécharger le CR du CM du 29 avril 2019 

 

Arrêtés municipaux

Arrêté municipal : bruit de voisinage

Arrêté préfectoral réglementant le brulage des végétaux

Arrêté municipal réglementant les dépôts sauvages de déchets et d'ordures

Arrêté municipal : portant réglementation du stationnement en zone bleue

Arrêté municipal arrêts minutes dans le centre bourg

Arrêté municipal arrêts minute rue Guy Moquet

Arrêté municipal portant instauration d'une zone 30 dans le Centre Bourg de Bréhal

Arrêté municipal portant limitation de vitesse à 30 km/h rue Louis Beuve

Arrêté municipal portant instauration d'une zone 30 dans le Centre de Saint Martin de Bréhal

Arrêté municipal portant réglementation de la Police sur le domaine public (camping sauvage)

Arrêté municipal réglementant les horaires d'ouverture des stations de lavage de véhicules

Arrêté municipal interdisant la divagation des chiens sur le territoire communal

Arrêté municipal portant règlement général du marché de Bréhal Centre

Arrêté municipal occupation temporaire du domaine public (vente muguet 1er mai)

Arrêté municipal permanent portant réglementation de la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération

Arrêté municipal réglementant la circulation sur le cheminement favorisant les mobilités actives vélos et piétons

Arrêté municipal réglementant l'aire de camping-cars

Arrêté municipal pour la police du marché de Saint Martin de Bréhal

Arrêté municipal réglementant la baignade sur le territoire communal

Arrêté municipal portant réglementation de la sécurité et de la police des baignades

Arrêté municipal portant réglementation de la police sur le territoire de Saint Martin de Bréhal (travaux gros oeuvre)

Arrêté permanent d'interdiction de stationnement Cale Principale Saint Martin de Bréhal

Arrêté municipal réglementant le stationnement avenue de Lydney

Arrêté municipal voie sans issue voie communale n°105 (le Vieux Saint Martin)

 

Arrêté municipal : mise à jour n°1 du plan local d'urbanisme

 

Autres

Règlementation nationale de l'éclairage nocturne : voir le dépliant " Éclairer pour rien dans la nuit "

Informations sur la commune

Ville jumelée avec Kruth et Lydney

Localisation

France
20, rue du Général de Gaulle
50290 Bréhal.
Tél. : 02 33 61 61 24
Fax. : 02 33 61 35 36
Horaires d’ouverture de la mairie  Cliquez-ici

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